Mentions légales

 

Préambule

En vigueur au 27/12/2025

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site Victoria Boat Paris les présentes mentions légales.

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Article 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site est assurée par :

Olivier Bedouet
15 rue Lebon
75017 Paris
Téléphone : +33(0)6 31 58 24 35
Email : victoriaboatparis@gmail.com

Numéro SIRET : 953 111 424 00016

 

Article 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site est :

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2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : +33(0)9 72 10 10 07

 

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site ne saurait être tenu responsable.

 

 

Article 4 : Collecte des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute réclamation concernant la collecte des données doit être adressée à la CNIL (www.cnil.fr).

 

Article 5 : Cookies

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Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.